Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 : Objet et Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la société Lucille SANZ LAMOTTE (ci-après "Le Vendeur") auprès d'acheteurs non professionnels (ci-après "Le Client") désirant acquérir les boxes proposées à la vente sur le site internet https://novelaria.fr/.

Article 2 : Caractéristiques des produits Les produits proposés sont des "boxes" contenant des livres et accessoires. Les caractéristiques principales des boxes sont présentées sur le site internet. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.

Article 3 : Prix Les prix de nos boxes sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 : Commandes Le Client passe sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure. Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. La vente sera considérée comme définitive après l'envoi au Client de la confirmation de la commande par courrier électronique et après encaissement de l'intégralité du prix.

Article 5 : Paiement Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire ou d'autres moyens de paiement via un système de paiement sécurisé. Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande.

Article 6 : Livraison Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour préparer et expédier la commande sous 5 jours ouvrés. Les frais et modes d'expédition sont les suivants :

• Livraison en Point Relais : 4,99 €

• Livraison Standard à Domicile : 9,99 €

En cas de retard d'expédition, un mail sera adressé au Client. Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés et de signaler toute anomalie au transporteur et au Vendeur dans les plus brefs délais.

Article 7 : Droit de rétractation Conformément à la législation en vigueur (loi Hamon), le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la box pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets. (Note : Si vos boxes contiennent des produits périssables ou des cosmétiques ouverts, vous pouvez préciser que le droit de rétractation ne s'applique pas sur ces articles spécifiques).

Article 8 : Garanties légales Tous les produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

Article 9 : Données personnelles Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Celles-ci sont nécessaires pour le traitement des commandes et la relation commerciale. Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données le concernant, en s'adressant à contact@novelaria.fr.

Article 10 : Droit applicable et Litiges Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.